Fabienne Labrette-Ménager
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Fabienne LABRETTE-MENAGER
vice-présidente du conseil départemental de la Sarthe
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des élus et des représentants locaux
représentants des conseils départementaux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000039810692
(source JORF)
nomination
11 Janvier 2020
11/01/2020
De:
Fabienne Labrette-Ménager
vice-présidente du conseil départemental de la Sarthe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
JORFTEXT000036600738
(source JORF)
nomination
15 Février 2018
15/02/2018
De:
Fabienne Labrette-Ménager
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de l'Association des départements de France (ADF)
Suppléants
Remplace:
M. Jean Dey
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000031633122
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2015
17/12/2015
De:
Fabienne Labrette-Ménager
vice-présidente du conseil départemental de la Sarthe
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante de collectivités territoriales
Remplace:
M. Jean Dey
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
JORFTEXT000031557134
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2015
03/12/2015
De:
Labrette-Ménager (Fabienne)
conseillère générale, présidente de la commission du développement durable et de l'environnement
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentant des conseils généraux
Suppléante
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000027778471
(source JORF)
nomination
31 Juillet 2013
31/07/2013
De:
Labrette-Menager, née Menager (Fabienne, Suzanne, Renée)
ancienne députée de la Sarthe, conseillère générale ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
16
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000026630695
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2012
15/11/2012
De:
Fabienne Labrette-Ménager
Objet:
présidente du Conseil national des déchets
pour la durée de prorogation des dispositions réglementaires relatives au Conseil national des déchets fixée par le décret no 2009-620 du
6 juin 2009
relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif
Groupe:
Conseil national des déchets
president
DEVP0920992A
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2009
10/11/2009
De:
Fabienne Labrette-Menager
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Sarthe
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768
(source JORF)
nomination
17 Septembre 2005
17/09/2005
De:
Fabienne Labrette-Menager
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Sarthe
Titulaire
Remplace:
M. Jean-Pierre Chauveau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029
(source JORF)
nomination
06 Juillet 2004
06/07/2004